Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Zenith Flowers consistent en l'aide à la sélection d'assurances pour les retraités. Nous ne garantissons pas de résultats spécifiques.
03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande. Tous les frais sont indiqués en euros.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.
Internal Conditions
Use conditions and clause references
This board summarizes two operative policy areas for internal review and controlled use. Each clause is presented with its reference document for direct verification.
Clause 05
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.
05
Policy Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.
06
Policy Clause
Avertissement de responsabilité
Zenith Flowers ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
07
Legal Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Legal Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via notre site web.